Notice de collectivité
- Notice
Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique.
Comité pour la réadaptation et l'intégration des personnes handicapées forme internationale français
Type de la collectivité officielle :
organisation intergouvernementale
Langue(s) :
multilingue
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Forme(s) rejetée(s) :
< CD-P-RR
< Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Committee on the rehabilitation and integration of people with disabilities
< CD-P-RR
< Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Committee on the rehabilitation and integration of people with disabilities
Forme(s) associée(s) :
>> << Antérieurement, voir : Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité pour la réadaptation et le réemploi des invalides
>> << Antérieurement, voir : Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité pour la réadaptation et le réemploi des invalides
Source(s) :
Réadaptation et intégration des personnes handicapées : politique et législation, 2002
Réadaptation et intégration des personnes handicapées : politique et législation, 2002
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14491463h
Notice n° :
FRBNF14491463
Création :
03/08/25
Mise à jour :
03/11/10
