Notice de collectivité
- Notice
Centre de recherches sur la protection juridique de la personne (Besançon) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Mort :
2004
En 2004, fusionne avec le Centre d'études de droit public pour donner le Centre de
recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté.
Forme(s) rejetée(s) :
< Université de Franche-Comté. Centre de recherches sur la protection juridique de la personne
< Université de Franche-Comté. Centre de recherches sur la protection juridique de la personne
Forme(s) associée(s) :
>> << Postérieurement, voir : Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté
>> << Postérieurement, voir : Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté
Source(s) :
Centre de recherches juridiques de Besançon : http://crjfc.univ-fcomte.fr/ (2005-10-05)
Le Temps et le droit, 2003
Centre de recherches juridiques de Besançon : http://crjfc.univ-fcomte.fr/ (2005-10-05)
Le Temps et le droit, 2003
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 1956 0962
, cf.
http://isni.org/isni/0000000119560962
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14485828v
Notice n° :
FRBNF14485828
Création :
03/07/22
Mise à jour :
05/10/05
