Notice de collectivité
- Notice
Syndicat des eaux et de l'assainissement (Bas-Rhin) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Adresse :
Espace européen de l'Entreprise : 1 rue de Rome, 67309 Schiltigheim cedex
Forme(s) rejetée(s) :
< SDEA Bas-Rhin
< SDEA Bas-Rhin
Forme(s) associée(s) :
>> << Après 2013, voir : Syndicat des eaux et de l'assainissement (Alsace, Moselle)
>> << Après 2013, voir : Syndicat des eaux et de l'assainissement (Alsace, Moselle)
Source(s) :
Ressources (Schiltigheim), 1, 2002 . - La Gazette (Syndicat des eaux et de l'assainissement du Bas-Rhin), 26, 2009
Ressources (Schiltigheim), 1, 2002 . - La Gazette (Syndicat des eaux et de l'assainissement du Bas-Rhin), 26, 2009
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14439384w
Notice n° :
FRBNF14439384
Création :
02/12/03
Mise à jour :
15/11/12
