Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes du pays de Hanau forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2000-01-01
Mort :
2016-12-31
Issue de la transformation du District du Pays de Hanau en communauté de communes
le 01-01-2000.
Adresse :
6 pl. du Château, 67330 Bouxwiller
Site internet de la collectivité :
http://www.cc.pays-de-hanau.com/fr/ (2002-09-05)
Forme(s) rejetée(s) :
< Communauté de communes Pays de Hanau
< Communauté de communes Pays de Hanau
Forme(s) associée(s) :
>> << Voir aussi : Communauté de communes de Hanau-La Petite Pierre
>> << Avant le 1er janvier 2000, voir : District du pays de Hanau
>> << Voir aussi : Communauté de communes de Hanau-La Petite Pierre
>> << Avant le 1er janvier 2000, voir : District du pays de Hanau
Source(s) :
Le Pays de Hanau, 2002
Le Pays de Hanau, 2002
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14423426b
Notice n° :
FRBNF14423426
Création :
02/09/05
Mise à jour :
18/07/30
