Notice de collectivité
- Notice
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (France). Direction de la
stratégie et de la communication forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Adresse :
27 rue Louis Vicat, 75737 Paris
Source(s) :
Baisse de TVA et déchets ménagers, quel impact pour les collectivités ?, 2000 Internet : http://www.ademe.fr/htdocs/presentation/presentationgenerale/stat00.htm, 2002-06-24
Baisse de TVA et déchets ménagers, quel impact pour les collectivités ?, 2000 Internet : http://www.ademe.fr/htdocs/presentation/presentationgenerale/stat00.htm, 2002-06-24
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb144120274
Notice n° :
FRBNF14412027
Création :
02/06/24