• Notice
342.408 7 (23e éd.) = Juridictions sur les groupes de personnes - Europe  


Y compris les esclaves
Classer ici l'action positive, la discrimination ; le statut juridique
Compléter selon les indications sous 342-347

Pour les étrangers, les personnes déplacées, les réfugiés, voir 342.083
Pour les groupes religieux, voir 342.0852
Voir aussi 342.085 pour les droits et les activités des personnes


Forme(s) rejetée(s) : 
< Action positive (droit) - Europe
< Discrimination positive (droit) - Europe
< Droits des homosexuels, hommes et femmes (droit) - Europe
< Esclavage (droit) - Europe
< Esclaves, statut juridique (droit constitutionnel) - Europe
< Minorités, statut juridique (droit constitutionnel) - Europe
< Personnes handicapées, droits civils et droits de l'homme (droit) - Europe
< Personnes hancicapées, statut juridique (droit constitutionnel) - Europe
< Personnes hancicapées mentales, statut juridique (droit constitutionnel) - Europe
< Personnes malades mentales, statut juridique (droit constitutionnel) - Europe

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb144077481
Notice n° :  FRBNF14407748

Création :  02/05/24
Mise à jour :  20/09/09

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