• Notice
346.082 (23e éd.) = Banques (droit)  


Compléter selon les indications sous 342-347

Classer les banques d'affaires à 346.066 2
Classer la réglementation d'une fonction particulière de l'administration générale, à la fonction sous 342-347, ex. : salaires, 344.012 813321, organisation de sociétés, 346.066 2
Pour le prêt, voir 346.073


Forme(s) rejetée(s) : 
< Droit bancaire

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb136734079
Notice n° :  FRBNF13673407

Création :  01/10/01
Mise à jour :  22/09/09

Notices bibliographiques liées

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