Notice Dewey
- Notice
346.043 (23e éd.) = Propriété immobilière (droit)
Terres, immeubles par destination, ressources naturelles
Y compris les maisons mobiles (mobile homes)
Classer ici les ouvrages interdisciplinaires sur les aspects économiques et juridiques de la propriété et du transfert foncier
Compléter selon les indications sous 342-347
Y compris les maisons mobiles (mobile homes)
Classer ici les ouvrages interdisciplinaires sur les aspects économiques et juridiques de la propriété et du transfert foncier
Compléter selon les indications sous 342-347
Pour les aspects économiques de la propriété et du transfert foncier, voir 331.1-333.5
Pour le contrôle et la réglementation par l'État de la propriété immobilière, voir 346.044
Voir aussi 343.094 4 pour les autocaravanes (maisons motorisées)
Pour le contrôle et la réglementation par l'État de la propriété immobilière, voir 346.044
Voir aussi 343.094 4 pour les autocaravanes (maisons motorisées)
Forme(s) rejetée(s) :
< Biens immobiliers (droit)
< Concessions d'exploitation minière (droit)
< Droit de la propriété immobilière
< Droits miniers
< Immobilier (droit)
< Maisons mobiles (droit)
< Mobile homes (droit)
< Terres (droit)
< Biens immobiliers (droit)
< Concessions d'exploitation minière (droit)
< Droit de la propriété immobilière
< Droits miniers
< Immobilier (droit)
< Maisons mobiles (droit)
< Mobile homes (droit)
< Terres (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13673360g
Notice n° :
FRBNF13673360
Création :
01/10/01
Mise à jour :
20/10/20
