• Notice
    Au format public
343.07 (23e éd.) = Réglementation de l'activité économique  


Y compris l'heure avancée (heure d'été), les nationalisations, le rationnement
Classer ici le droit économique international [précédemment 341.75], les organisations économiques internationales [précédemment 341.750 6]
Classer ici les ouvrages généraux sur la réglementation des petites et moyennes entreprises, les autorisations et permis, l'industrie et le commerce
Compléter selon les indications sous 342-347

Classer la réglementation de la pratique des professions particulières à 344.01
Classer la santé publique à 344.04
Classer les mesures de sécurité à 344.047
Classer la réglementation des organisations à 346.06
Pour la réglementation du commerce, voir 343.08
Pour l'effet de l'activité économique sur les individus et les entreprises, voir aussi 346


Forme(s) rejetée(s) : 
< Heure avancée (droit)
< Nationalisation de l'industrie (droit)
< Rationnement (droit)
< Droit économique international
< Organisations économiques internationales
< Réglementation économique
< Petites et moyennes entreprises (droit économique)
< Industrie (droit)
< Commerce équitable (droit)
< Autorisations et permis (droit économique)
< Droit industriel

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb13671607c
Notice n° :  FRBNF13671607

Création :  01/10/01
Mise à jour :  20/10/08

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