• Notice
343.01 (23e éd.) = Droit militaire et de la défense, droit des anciens combattants  


Précédemment aussi 341.72 pour le droit de la défense
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer ici la sécurité nationale, l'état d'urgence et la législation d'urgence (lois d'exception)
Ajouter les subdivisions pour deux ou plusieurs sujets de l'intitulé étudiés ensemble ou pour le droit militaire étudié seul ou pour le droit de la défense étudié seul

Pour les réclamations de guerre, voir 341.66
Pour la loi martiale, voir 342.062 8


Forme(s) rejetée(s) : 
< Droit militaire
< Législation d'urgence
< Défense (sécurité nationale) (droit)
< Lois d'exception
< Personnel militaire (droit)
< Sécurité nationale (droit)
< Services armés (droit)
< Soldats (droit)
< Anciens combattants (droit)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb13671585w
Notice n° :  FRBNF13671585

Création :  01/10/01
Mise à jour :  22/12/07

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