• Notice
262.9 (23e éd.) = Droit et discipline ecclésiastiques  

Classer ici le droit canon (droit ecclésiastique)
Classer le droit civil relatif à l'Église ou aux questions religieuses à 340Voir aussi 364.188 pour les délits contre la religion tels que définis et punis par l'État


Forme(s) rejetée(s) : 
< Droit canon< Droit ecclésiastique

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb13649501b
Notice n° :  FRBNF13649501

Création :  01/10/01
Mise à jour :  17/07/20

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