• Notice
262.9 (23e éd.) = Droit et discipline ecclésiastiques  


Classer ici le droit canon (droit ecclésiastique)

Classer le droit civil relatif à l'Église ou aux questions religieuses à 340
Voir aussi 364.188 pour les délits contre la religion tels que définis et punis par l'État


Forme(s) rejetée(s) : 
< Droit canon
< Droit ecclésiastique

Notice n° :  FRBNF13649501

Création :  01/10/01
Mise à jour :  11/04/28

Notices bibliographiques liées

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