Notice Dewey
- Notice
346.048 (23e éd.) = Biens incorporels
Y compris les droits de prêt publicClasser ici la propriété intellectuelle, la propriété industrielle (propriété incorporelle
de nature industrielle, ex. : noms commerciaux, franchises)
Pour les effets de commerce, voir 346.096
Forme(s) rejetée(s) :
< Droits de prêts public (propriété intellectuelle)< Propriété intellectuelle< Droit de la propriété intellectuelle< Propriété industrielle< Droit de la propriété industrielle< Propriété incorporelle< Noms commerciaux (droit)< Franchises (droit)< Actif incorporel< Autorisation et permis (droit de la propriété incorporelle)< Concessions (droit)< Permis (droit de la propriété incorporelle)< Secrets commerciaux (droit)< Secrets d'entreprises (droit)
< Droits de prêts public (propriété intellectuelle)< Propriété intellectuelle< Droit de la propriété intellectuelle< Propriété industrielle< Droit de la propriété industrielle< Propriété incorporelle< Noms commerciaux (droit)< Franchises (droit)< Actif incorporel< Autorisation et permis (droit de la propriété incorporelle)< Concessions (droit)< Permis (droit de la propriété incorporelle)< Secrets commerciaux (droit)< Secrets d'entreprises (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb136347395
Notice n° :
FRBNF13634739
Création :
01/08/01
Mise à jour :
25/07/17