Notice Dewey
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346.048 (23e éd.) = Biens incorporels
Y compris les droits de prêt public
Classer ici la propriété intellectuelle, la propriété industrielle (propriété incorporelle de nature industrielle, ex. : noms commerciaux, franchises)
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer ici la propriété intellectuelle, la propriété industrielle (propriété incorporelle de nature industrielle, ex. : noms commerciaux, franchises)
Compléter selon les indications sous 342-347
Pour les effets de commerce, voir 346.096
Forme(s) rejetée(s) :
< Droits de prêts public (propriété intellectuelle)
< Propriété intellectuelle
< Droit de la propriété intellectuelle
< Propriété industrielle
< Droit de la propriété industrielle
< Propriété incorporelle
< Noms commerciaux (droit)
< Franchises (droit)
< Actif incorporel
< Autorisation et permis (droit de la propriété incorporelle)
< Concessions (droit)
< Permis (droit de la propriété incorporelle)
< Secrets commerciaux (droit)
< Secrets d'entreprises (droit)
< Droits de prêts public (propriété intellectuelle)
< Propriété intellectuelle
< Droit de la propriété intellectuelle
< Propriété industrielle
< Droit de la propriété industrielle
< Propriété incorporelle
< Noms commerciaux (droit)
< Franchises (droit)
< Actif incorporel
< Autorisation et permis (droit de la propriété incorporelle)
< Concessions (droit)
< Permis (droit de la propriété incorporelle)
< Secrets commerciaux (droit)
< Secrets d'entreprises (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb136347395
Notice n° :
FRBNF13634739
Création :
01/08/01
Mise à jour :
20/07/06
