• Notice
368.5 (23e éd.) = Assurance-responsabilité civile  


Y compris l'assurance sans responsabilité, l'assurance-responsabilité civile complémentaire
Classer ici les ouvrages généraux sur l'assurance-dommages
Classer l'assurance sans responsabilité, l'assurance-responsabilité civile complémentaire d'une catégorie particulière, à la catégorie, ex. : assurance personnelle complémentaire, 368.56, assurance des véhicules motorisés sans responsabilité, 368.572 8
Compléter selon les indications sous 368.1-368.8

Pour l'assurance contre le bris de verre, voir 368.6
Pour l'assurance contre les dommages industriels, voir 368.7
Pour les autres assurances-dommages, voir 368.8


Forme(s) rejetée(s) : 
< Assurance sans responsabilité
< Assurance-responsabilité civile complémentaire
< Assurance-dommages

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb135870223
Notice n° :  FRBNF13587022

Création :  01/01/01
Mise à jour :  08/08/08

Notices bibliographiques liées

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