Notice Dewey
- Notice
343.04 (23e éd.) = Droit fiscal
Classer ici le droit relatif aux recettes fiscales ; la vérification (contrôle), l'optimisation,
la planification fiscales
Voir Guide, 343.04 vs 336.2, 352.44
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer l'évasion fiscale illégale à 364.133 8
Voir Guide, 343.04 vs 336.2, 352.44
Compléter selon les indications sous 342-347
Classer l'évasion fiscale illégale à 364.133 8
Classer la politique fiscale à 343.034
Classer la planification fiscale relative à une catégorie particulière d'impôts sous 343.05-343.06
Classer la fraude fiscale à 345.023 3
Classer les ouvrages interdisciplinaires sur les impôts à 336.2
Pour les catégories particulières d'impôts, voir 343.05-343.06
Classer la planification fiscale relative à une catégorie particulière d'impôts sous 343.05-343.06
Classer la fraude fiscale à 345.023 3
Classer les ouvrages interdisciplinaires sur les impôts à 336.2
Pour les catégories particulières d'impôts, voir 343.05-343.06
Forme(s) rejetée(s) :
< Recettes fiscales (droit)
< Contrôle fiscal (droit)
< Vérification fiscale (droit)
< Évasion fiscale (droit)
< Planification fiscale (droit)
< Administration fiscale (droit)
< Impôts (droit)
< Lois fiscales
< Optimisation fiscale (droit)
< Relations intergouvernementales relatives aux impôts (droit)
< Recettes fiscales (droit)
< Contrôle fiscal (droit)
< Vérification fiscale (droit)
< Évasion fiscale (droit)
< Planification fiscale (droit)
< Administration fiscale (droit)
< Impôts (droit)
< Lois fiscales
< Optimisation fiscale (droit)
< Relations intergouvernementales relatives aux impôts (droit)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13586280k
Notice n° :
FRBNF13586280
Création :
01/01/01
Mise à jour :
21/11/10
