Notice de collectivité
- Notice
Comité du pays dignois forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1998-06-30
Assoc. L. de 1901 rassemblant des élus, ayant pour objet de définir les modalités
de mise en oeuvre d'un pays (territoire de projet) selon les définitions des lois
d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire des 04-06-1995
et 25-06-1999.
Source(s) :
L'Echo du Pays dignois, 1, 2000
L'Echo du Pays dignois, 1, 2000
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb135716045
Notice n° :
FRBNF13571604
Création :
00/10/05