Notice de collectivité
- Notice
Haras nationaux (France) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur, Distributeur, Éditeur (Image animée)
Naissance :
1999-07-02
Établissement public national à caractère administratif créé par le D. 99-556 du 02-07-1999
; fait suite au Service des haras, des courses et de l'équitation du Ministère de
l'agriculture.
Adresse :
Institut français du cheval et de l'équitation, BP 207, Terrefort, 49411 Saumur Cedex
Ancienne adresse : route de Troche, BP 6, 19231 Arnac-Pompadour Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.haras-nationaux.fr (2012-08-29)Ancienne adresse : route de Troche, BP 6, 19231 Arnac-Pompadour Cedex
Forme(s) associée(s) :
>> << Regroupé par : Institut français du cheval et de l'équitation
>> << Avant le 2 juillet 1999, voir : France. Service des haras, des courses et de l'équitation
>> << Regroupé par : Institut français du cheval et de l'équitation
>> << Avant le 2 juillet 1999, voir : France. Service des haras, des courses et de l'équitation
Source(s) :
JO, 1999-07-04
JO, 1999-07-04
Domaine(s) :
793
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0000 9544 9089
, cf.
http://isni.org/isni/0000000095449089
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13512116s
Notice n° :
FRBNF13512116
Création :
99/07/19
Mise à jour :
12/08/29