Notice de collectivité
- Notice
France. Service des haras, des courses et de l'équitation forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
18..
Mort :
1999-07-02
Remplacé par les Haras nationaux, établissement public à caractère administratif,
par le D. 99-556 du 02-07-1999.
Adresse :
14 av. de la Grande-Armée, 75017 Paris
Forme(s) rejetée(s) :
< Haras nationaux (France ; ....-1999)
< France. Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Direction générale des haras
< France. Service des haras
< France. Service des haras et de l'équitation
< France. Ministère de l'agriculture et du commerce (1839-1852). Administration des haras
< France. Ministère de l'agriculture. Service des haras, des courses et de l'équitation
< France. Ministère de l'agriculture et de la forêt. Service des haras, des courses et de l'équitation
< France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (1997-2002). Service des haras, des courses et de l'équitation
< Haras nationaux (France ; ....-1999)
< France. Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Direction générale des haras
< France. Service des haras
< France. Service des haras et de l'équitation
< France. Ministère de l'agriculture et du commerce (1839-1852). Administration des haras
< France. Ministère de l'agriculture. Service des haras, des courses et de l'équitation
< France. Ministère de l'agriculture et de la forêt. Service des haras, des courses et de l'équitation
< France. Ministère de l'agriculture et de la pêche (1997-2002). Service des haras, des courses et de l'équitation
Source(s) :
JO, 1999-07-04
JO, 1999-07-04
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 0656 5393
, cf.
http://isni.org/isni/0000000106565393
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11864161c
Notice n° :
FRBNF11864161
Création :
83/12/23
Mise à jour :
11/07/26
