Notice de collectivité
- Notice
Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe. Conseil. Réunion (03 ;
1992 ; Stockholm) forme internationale français
Congrès
Type de la collectivité officielle :
organisation intergouvernementale
Langue(s) :
multilingue
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1992-12-14
Mort :
1992-12-15
Source(s) :
Résumé des conclusions, décision relative au règlement pacifique des différends / CSCE, Troisième réunion du Conseil, Stockholm, 1992
Résumé des conclusions, décision relative au règlement pacifique des différends / CSCE, Troisième réunion du Conseil, Stockholm, 1992
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13508045b
Notice n° :
FRBNF13508045
Création :
99/04/06