Notice de collectivité

  • Notice
France. Chambre des Pairs (Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les irrigations) forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  184.?
Mort :  184.


Forme(s) rejetée(s) : 
< Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les irrigations (France)

Source(s) : 
Rapport fait à la Chambre par M. le prince de la Moskowa, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les irrigations : séance du 3 juin 1847, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1847]



Notice n° :  FRBNF13327054

Création :  98/08/21
Mise à jour :  98/08/21

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