Notice de collectivité
- Notice
France. Commission chargée de procéder à une enquête sur les sociétés de coopération forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
186.?
Mort :
186.
Forme(s) rejetée(s) :
< Commission chargée de procéder à une enquête sur les sociétés de coopération (France) < France. Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Commission chargée de procéder à une enquête sur les sociétés de coopération
< Commission chargée de procéder à une enquête sur les sociétés de coopération (France) < France. Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Commission chargée de procéder à une enquête sur les sociétés de coopération
Source(s) :
Enquête sur les sociétés de coopération / Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, [Commission chargée de procéder à une enquête sur les sociétés de coopération], 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1866]
Enquête sur les sociétés de coopération / Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, [Commission chargée de procéder à une enquête sur les sociétés de coopération], 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1866]
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb133269264
Notice n° :
FRBNF13326926
Création :
98/02/16
Mise à jour :
05/11/28