Notice de collectivité
- Notice
France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité militaire forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1791-11-01
Mort :
1792-09-21
Forme(s) rejetée(s) :
< Comité militaire (France) < Commission militaire (France) < France. Assemblée nationale (1791-1792). Commission militaire
< Comité militaire (France) < Commission militaire (France) < France. Assemblée nationale (1791-1792). Commission militaire
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 21 septembre 1792, voir : France. Convention nationale. Comité militaire
>> << Après le 21 septembre 1792, voir : France. Convention nationale. Comité militaire
Source(s) :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, concernant le sixième régiment de dragons : le 10 juin 1792, l'an 4me de la Liberté / par M. Dumas, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 179.]
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, concernant le sixième régiment de dragons : le 10 juin 1792, l'an 4me de la Liberté / par M. Dumas, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 179.]
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13326838v
Notice n° :
FRBNF13326838
Création :
97/03/06
Mise à jour :
10/02/25