Notice de collectivité
- Notice
France. Conseil des Cinq-Cents. Commission spéciale chargée de présenter le mode de
répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Forme(s) rejetée(s) :
< Commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie (France)
< Commission spéciale chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie (France)
< Commission spéciale composée des représentants du peuple Bergoeing, Martin, Portier de l'Oise, Gay-Vernon et Jourdan de la Haute-Vienne (France)
< France. Conseil des Cinq-Cents. Commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie
< France. Conseil des Cinq-Cents. Commission spéciale composée des représentants du peuple Bergoeing, Martin, Portier de l'Oise, Gay-Vernon et Jourdan de la Haute-Vienne (France)
< Commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie (France)
< Commission spéciale chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie (France)
< Commission spéciale composée des représentants du peuple Bergoeing, Martin, Portier de l'Oise, Gay-Vernon et Jourdan de la Haute-Vienne (France)
< France. Conseil des Cinq-Cents. Commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie
< France. Conseil des Cinq-Cents. Commission spéciale composée des représentants du peuple Bergoeing, Martin, Portier de l'Oise, Gay-Vernon et Jourdan de la Haute-Vienne (France)
Source(s) :
Rapport fait par Jourdan, au nom de la Commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie, composée des représentans du peuple Bergoeing, Martin, Portier (de l'Oise), Gay-Vernon & Jourdan (de la Haute-Vienne) : séance du 28 frimaire an 6 / [publ. par le] Conseil des Cinq-Cents, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1798]
Rapport fait par Jourdan, au nom de la Commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie, composée des représentans du peuple Bergoeing, Martin, Portier (de l'Oise), Gay-Vernon & Jourdan (de la Haute-Vienne) : séance du 28 frimaire an 6 / [publ. par le] Conseil des Cinq-Cents, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1798]
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13326832s
Notice n° :
FRBNF13326832
Création :
97/02/27
Mise à jour :
97/04/29