Notice de collectivité
- Notice
France. Conseil des Cinq-Cents. Commission spéciale composée des représentants Quirot,
Leclerc de Maine-et-Loire et Riou forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1795?
Mort :
1799?
Forme(s) rejetée(s) :
< Commission spéciale composée des représentants Quirot, Leclerc de Maine-et-Loire et Riou (France)
< Commission spéciale composée des représentants Quirot, Leclerc de Maine-et-Loire et Riou (France)
Source(s) :
Rapport fait par Riou, au nom de la Commission spéciale, composée des représentants Quirot, Leclerc (de Maine & Loire) & Riou, sur les souffrances des français prisonniers en Angleterre, & sur les moyens de subvenir à leurs besoins : séance du 5 pluviôse an 6 / [publ. par le] Conseil des Cinq-Cents, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1798]
Rapport fait par Riou, au nom de la Commission spéciale, composée des représentants Quirot, Leclerc (de Maine & Loire) & Riou, sur les souffrances des français prisonniers en Angleterre, & sur les moyens de subvenir à leurs besoins : séance du 5 pluviôse an 6 / [publ. par le] Conseil des Cinq-Cents, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1798]
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb133268245
Notice n° :
FRBNF13326824
Création :
97/02/24
Mise à jour :
98/08/20