Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes de la Vallée de Munster forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1996-06-01
Adresse :
2 rue Jean-Bresch, 68140 Munster. Tél. 03.89.77.07.98
Forme(s) rejetée(s) :
< CCVM
< CCVM
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 1er juin 1996, voir : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Munster
>> << Avant le 1er juin 1996, voir : Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Munster
Source(s) :
Vallée 's Menschtertal, 1, 1996
Vallée 's Menschtertal, 1, 1996
Consultée(s) en vain :
Annuaire des groupements de communes, 1996
Annuaire des groupements de communes, 1996
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb125492314
Notice n° :
FRBNF12549231
Création :
97/01/21
