Notice de collectivité
- Notice
Syndicat intercommunal à vocation unique des cantons de Cernay-Masevaux-Saint-Amarin-Thann forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Syndicat créé pour réviser le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme des vallées
de la Thur et de la Doller.
Source(s) :
Projet d'avenir des vallées de la Thur et de la Doller, 1995
Projet d'avenir des vallées de la Thur et de la Doller, 1995
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12542255f
Notice n° :
FRBNF12542255
Création :
96/11/27
Mise à jour :
96/12/10