Notice de collectivité
- Notice
France. Comité de la marine (1795-1799) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1795-10-26
Mort :
1799-11-10
Forme(s) rejetée(s) :
< Comité de marine (France)
< Comité de la marine (France)
< Comité de marine (France)
< Comité de la marine (France)
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 26 octobre 1795, voir : France. Convention nationale. Comité de marine et des coloniesFrance. Convention nationale. Comité de marine
>> << Avant le 26 octobre 1795, voir : France. Convention nationale. Comité de marine et des coloniesFrance. Convention nationale. Comité de marine
Source(s) :
Projet de décret, sur l'organisation du service de santé des hôpitaux de la marine & de l'armée navale / présenté au nom du Comité de la marine ; par M. Michel, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1796]
Projet de décret, sur l'organisation du service de santé des hôpitaux de la marine & de l'armée navale / présenté au nom du Comité de la marine ; par M. Michel, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1796]
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12535233n
Notice n° :
FRBNF12535233
Création :
96/10/08
Mise à jour :
09/11/24
