Notice de personne
- Notice
Deschamps, Charles-Martin (17..-18..?) forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
17..
Mort :
18..?
Homme politique. - Fut député au Conseil des Cinq-Cents.
Forme(s) rejetée(s) :
< Deschamps (17..-18..? ; député au Conseil des Cinq-Cents)
< Deschamps (17..-18..? ; député au Conseil des Cinq-Cents)
Source(s) :
Opinion de Deschamps, sur la question de savoir si la loi du 15 themidor an 4 doit être rapportée pour le temps qui a précédé sa promulgation : séance du 8 frimaire an 6 / Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1797] BN Cat. gén.
Opinion de Deschamps, sur la question de savoir si la loi du 15 themidor an 4 doit être rapportée pour le temps qui a précédé sa promulgation : séance du 8 frimaire an 6 / Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1797] BN Cat. gén.
Consultée(s) en vain :
DBF . - Larousse 19e s.
DBF . - Larousse 19e s.
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2261 2356
, cf.
http://isni.org/isni/0000000122612356
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb125347642
Notice n° :
FRBNF12534764
Création :
96/09/09
Mise à jour :
96/10/07