Notice de collectivité

  • Notice
Groupe d'études constitutionnelles appliquées et comparées (Dijon) forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur


Forme(s) rejetée(s) : 
< GECAC
< Centre de recherches de droit public économique (Dijon). Groupe d'études constitutionnelles appliquées et comparées
< Université de Bourgogne. Groupe d'études constitutionnelles appliquées et comparées

Source(s) : 
La République en droit français, 1992
Université de Bourgogne : http://www.u-bourgogne.fr/Recherche/90206.html (2004-03-01)



Identifiant international de l'autorité :  ISNI 0000 0001 2109 098X , cf. http://isni.org/isni/000000012109098X
Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb12514842m
Notice n° :  FRBNF12514842

Création :  96/05/30
Mise à jour :  04/03/01

Notices bibliographiques liées

Voir les notices liées en tant que : Voir toutes les notices liées (2)