Notice de collectivité
- Notice
Syndicat intercommunal à vocation multiple Bresse-Revermont forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Regroupement de quatorze communes des cantons de Coligny et Treffort-Cuisiat.
Adresse :
Mairie de Coligny, 01270 Coligny
Source(s) :
Contrat de développement culturel entre le Conseil régional, Région Rhône-Alpes et le SIVOM Bresse-Revermont, 1990
Contrat de développement culturel entre le Conseil régional, Région Rhône-Alpes et le SIVOM Bresse-Revermont, 1990
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0000 8589 4971
, cf.
http://isni.org/isni/0000000085894971
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12498308h
Notice n° :
FRBNF12498308
Création :
96/01/26
