Notice de collectivité
- Notice
France. Conseil souverain d'Artois forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1677
Mort :
1790
Création de Charles Quint confirmée en 1677 à Arras.
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Conseil d'Artois
< France. Conseil provincial d'Artois
< France. Conseil provincial et supérieur d'Artois
< France. Conseil supérieur d'Arras
< France. Conseil souverain d'Arras
< France. Conseil d'Artois
< France. Conseil provincial d'Artois
< France. Conseil provincial et supérieur d'Artois
< France. Conseil supérieur d'Arras
< France. Conseil souverain d'Arras
Source(s) :
Marion . - Lex. hist. de la France d'anc. rég.
Marion . - Lex. hist. de la France d'anc. rég.
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb124897644
Notice n° :
FRBNF12489764
Création :
95/11/13
Mise à jour :
96/03/12
