Notice de collectivité
- Notice
Au format public
Communauté de communes du pays de Châteaugiron forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1993-12-30
Regroupe 8 communes : Chancé, Châteaugiron, Domloup, Noyal-sur-Vilaine, Ossé (depuis
2010), Piré-sur-Seiche (depuis 2012), Saint-Aubin-du-Pavail, Servon-sur-Vilaine. -
Prend la suite du "Syndicat intercommunal d'études et de promotion" (1980-1993).
Adresse :
16 rue de Rennes, 35410 Châteaugiron
Ancienne adresse : Mairie, 35410 Châteaugiron. Tél. 99.37.41.69
Site internet de la collectivité :
http://www.cc-payschateaugiron.fr (2009-10-02)Ancienne adresse : Mairie, 35410 Châteaugiron. Tél. 99.37.41.69
Forme(s) rejetée(s) :
< CCPC (Châteaugiron, Ille-et-Vilaine)
< Communauté de communes (Châteaugiron, Ille-et-Vilaine)
< Pays de Châteaugiron
< CCPC (Châteaugiron, Ille-et-Vilaine)
< Communauté de communes (Châteaugiron, Ille-et-Vilaine)
< Pays de Châteaugiron
Source(s) :
Comme une (Châteaugiron), 1, 1994 . - Rapport d'activité ... (Communauté de communes Pays de Châteaugiron), [200.]
Comme une (Châteaugiron), 1, 1994 . - Rapport d'activité ... (Communauté de communes Pays de Châteaugiron), [200.]
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12430160w
Notice n° :
FRBNF12430160
Création :
94/11/15
Mise à jour :
12/02/24
