Notice de collectivité
- Notice
Alterre Bourgogne-Franche-Comté forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2006-04-22
Créé par le Conseil régional de Bourgogne et les services de l'État sous l'autorité
du préfet de région. - Assoc. L. de 1901. - A succédée à l'Observatoire régional de
l'environnement de Bourgogne (OREB). - Prend une nouvelle nomination le 08 avril 2017
: Alterre Bourgogne-Franche-Comté.
Adresse :
9 boulevard Rembrandt, 21000 Dijon
Anciennes adresses : 17 boulevard de La-Témouille, BP 1602, 21035 Dijon Cedex ; 10 avenue Foch, résidence Le Mazarin, 21000 Dijon
Site internet de la collectivité :
https://www.alterrebourgognefranchecomte.org (2019-03-21)Anciennes adresses : 17 boulevard de La-Témouille, BP 1602, 21035 Dijon Cedex ; 10 avenue Foch, résidence Le Mazarin, 21000 Dijon
Forme(s) rejetée(s) :
< Agence régionale pour l'environnement et le développement soutenable (Bourgogne)
< Agence régionale pour l'environnement et le développement soutenable en Bourgogne
< Alterre Bourgogne
< Agence régionale pour l'environnement et le développement soutenable (Bourgogne)
< Agence régionale pour l'environnement et le développement soutenable en Bourgogne
< Alterre Bourgogne
Source(s) :
Les Déchets en Bourgogne, 1994 . - Repères (Dijon), 43, 2007
JO assoc., 2006-04-22, corr. 2017-04-08 (assoc. déclarée le 30 mars 2006)
Les Déchets en Bourgogne, 1994 . - Repères (Dijon), 43, 2007
JO assoc., 2006-04-22, corr. 2017-04-08 (assoc. déclarée le 30 mars 2006)
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2164 1681
, cf.
http://isni.org/isni/0000000121641681
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12425328z
Notice n° :
FRBNF12425328
Création :
94/10/19
Mise à jour :
19/03/21
