Notice de collectivité
- Notice
France. Parlement de Flandre forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité locale, municipale, district
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
16..
Mort :
1790
Etabli définitivement à Douai en 1686.
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Parlement de Douai
< France. Parlement de Tournai
< France. Parlement de Douai
< France. Parlement de Tournai
Source(s) :
Arrest du Parlement de Flandre : toutes les chambres assemblées, 1763
Marion
Arrest du Parlement de Flandre : toutes les chambres assemblées, 1763
Marion
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 1943 8131
, cf.
http://isni.org/isni/0000000119438131
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb123452058
Notice n° :
FRBNF12345205
Création :
93/11/04
Mise à jour :
09/12/03
