- Notice
Aliments -- Droit européen
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Droit alimentaire européen
Produits agricoles -- Commerce -- Droit européen
Droit alimentaire européen
Produits agricoles -- Commerce -- Droit européen
<<Terme(s) générique(s) :
Agriculture -- Droit européen
Consommateurs -- Protection -- Droit européen
Droit commercial (droit européen)
Agriculture -- Droit européen
Consommateurs -- Protection -- Droit européen
Droit commercial (droit européen)
Source(s) :
Recueil Dalloz, 2004, n°42 . - Règlement du 28 janvier 2002 relatif à la législation alimentaire européenne : http://www.Lexinter.net (2007-12-11)
Recueil Dalloz, 2004, n°42 . - Règlement du 28 janvier 2002 relatif à la législation alimentaire européenne : http://www.Lexinter.net (2007-12-11)
Domaine(s) : 330
. - 340
. - 630
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb122894132
Notice n° :
FRBNF12289413
Création :
93/01/22
Mise à jour :
14/10/27
