Notice de collectivité
- Notice
France. Ministère du commerce (1834-1836) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1834-04-04
Mort :
1836-02-22
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 4 avril 1834, voir : France. Ministère du commerce et des manufactures
>> << Après 1836, voir : France. Ministère des travaux publics, de l'agriculture et du commerce
>> << Regroupé par : France. Ministère du commerce
>> << Avant le 4 avril 1834, voir : France. Ministère du commerce et des manufactures
>> << Après 1836, voir : France. Ministère des travaux publics, de l'agriculture et du commerce
>> << Regroupé par : France. Ministère du commerce
Source(s) :
Enquête relative à diverses prohibitions établies à l'entrée des produits étrangers, 1835
Enquête relative à diverses prohibitions établies à l'entrée des produits étrangers, 1835
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2260 0718
, cf.
http://isni.org/isni/0000000122600718
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12273548b
Notice n° :
FRBNF12273548
Création :
92/12/01
Mise à jour :
11/08/08
