Notice de collectivité

  • Notice
France. Conseil d'État (1799-....). Section des travaux publics forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur

Adresse :  Palais-Royal, 75001 Paris

Forme(s) rejetée(s) : 
< France. Conseil d'État (1799-....). Section des travaux publics, de l'agriculture et du commerce
< France. Conseil d'État (1799-....). Sections réunies des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, et des finances

Source(s) : 
L'urbanisme, 1992 . - Enquête sur la révision de la législation des céréales / Conseil d'État. Sections réunies des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, et des finances. - Paris : Impr. impériale, 1859. - [Texte noté]
BA 1992



Identifiant international de l'autorité :  ISNI 0000 0001 1931 3136 , cf. http://isni.org/isni/0000000119313136
Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb12252692f
Notice n° :  FRBNF12252692

Création :  92/06/19
Mise à jour :  22/10/11

Notices bibliographiques liées

Voir les notices liées en tant que : Voir toutes les notices liées (18)