Notice de collectivité

  • Notice
Établissement public de coopération intercommunale du bassin de Landres forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1993-01-01
Mort :  2016-12-31

Regroupe les communes de : Avillers, Bouligny, Domprix, Joudreville, Landres, Mairy-Mainville, Mercy-le-Bas, Piennes, Trieux, Tucquegnieux, Xivry-Circourt.

Adresse :  1 rue du Colonel-Fabien, 54490 Piennes
Ancienne adresse : 10 rue du 8-Mai, BP 39, 54490 Piennes
Site internet de la collectivité :  http://www.cc-bassindelandres.epci54.com (2009-11-19)

Forme(s) rejetée(s) : 
< EPCI du bassin de Landres
< Communauté de communes du bassin de Landres
< Communauté de communes EPCI du bassin de Landres
< Communauté de communes établissement public de coopération intercommunale du bassin de Landres
< Établissement public de coopération intercommunale Bassin de Landres, haut plateau piennois
< Communauté de communes (Piennes, Meurthe-et-Moselle)
< Établissement public de coopération intercommunale (Piennes, Meurthe-et-Moselle)

Forme(s) associée(s) : 
>> << Après le 31 décembre 2016, voir  :  Communauté de communes Coeur du Pays-Haut

Source(s) : 
Paroles de bassin, 1, 1991 . - La Lettre de l'EPCI du bassin de Landres, 1, 2009



Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb12231850d
Notice n° :  FRBNF12231850

Création :  91/12/27
Mise à jour :  23/01/24

Notices bibliographiques liées

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