Notice de collectivité
- Notice
Établissement public de coopération intercommunale du bassin de Landres forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1993-01-01
Mort :
2016-12-31
Regroupe les communes de : Avillers, Bouligny, Domprix, Joudreville, Landres, Mairy-Mainville,
Mercy-le-Bas, Piennes, Trieux, Tucquegnieux, Xivry-Circourt.
Adresse :
1 rue du Colonel-Fabien, 54490 Piennes
Ancienne adresse : 10 rue du 8-Mai, BP 39, 54490 Piennes
Site internet de la collectivité :
http://www.cc-bassindelandres.epci54.com (2009-11-19)Ancienne adresse : 10 rue du 8-Mai, BP 39, 54490 Piennes
Forme(s) rejetée(s) :
< EPCI du bassin de Landres
< Communauté de communes du bassin de Landres
< Communauté de communes EPCI du bassin de Landres
< Communauté de communes établissement public de coopération intercommunale du bassin de Landres
< Établissement public de coopération intercommunale Bassin de Landres, haut plateau piennois
< Communauté de communes (Piennes, Meurthe-et-Moselle)
< Établissement public de coopération intercommunale (Piennes, Meurthe-et-Moselle)
< EPCI du bassin de Landres
< Communauté de communes du bassin de Landres
< Communauté de communes EPCI du bassin de Landres
< Communauté de communes établissement public de coopération intercommunale du bassin de Landres
< Établissement public de coopération intercommunale Bassin de Landres, haut plateau piennois
< Communauté de communes (Piennes, Meurthe-et-Moselle)
< Établissement public de coopération intercommunale (Piennes, Meurthe-et-Moselle)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Communauté de communes Coeur du Pays-Haut
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Communauté de communes Coeur du Pays-Haut
Source(s) :
Paroles de bassin, 1, 1991 . - La Lettre de l'EPCI du bassin de Landres, 1, 2009
Paroles de bassin, 1, 1991 . - La Lettre de l'EPCI du bassin de Landres, 1, 2009
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12231850d
Notice n° :
FRBNF12231850
Création :
91/12/27
Mise à jour :
23/01/24