Notice de collectivité
- Notice
Syndicat d'agglomération nouvelle de Rougeau-Sénart forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1984
A ne pas confondre avec le SAN de "Sénart ville nouvelle" dont le siège est à Lieusaint
(Seine-et-Marne)
Créé en 1984 pour subroger un Syndicat communautaire d'aménagement ; chargé de gérer
la partie essonienne de la ville nouvelle de Melun-Sénart.
Adresse :
1 rue de la Mairie, 91280 Saint-Pierre-du-Perray. Tél. 60.75.80.66
Forme(s) rejetée(s) :
< SAN de Sénart-en-Essonne
< Syndicat d'agglomération nouvelle (Saint-Pierre-du-Perray, Essonne)
< SAN de Sénart-en-Essonne
< Syndicat d'agglomération nouvelle (Saint-Pierre-du-Perray, Essonne)
Source(s) :
Confluences (Saint-Pierre-du-Perray), 1, 1991
Confluences (Saint-Pierre-du-Perray), 1, 1991
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12228737d
Notice n° :
FRBNF12228737
Création :
91/12/13
Mise à jour :
04/09/03