Notice de collectivité
- Notice
Basse-Normandie. Mission d'aménagement forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1970-01-30
Arrêté préfectoral du 30 janvier 1970 des préfets de Haute et Basse Normandie chargeant
la "Mission d'études Basse-Seine" de poursuivre sa mission en Basse-Normandie. Pour
ce faire , elle prend le nom de "Mission d'aménagement de la Basse-Normandie".
Forme(s) rejetée(s) :
< Mission d'aménagement de la Basse-Normandie
< Normandie (Basse). Mission d'aménagement de la Basse-Normandie
< Mission d'aménagement de la Basse-Normandie
< Normandie (Basse). Mission d'aménagement de la Basse-Normandie
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 30 janvier 1970, voir : Haute-Normandie. Mission d'etudes Basse-Seine
>> << Avant le 30 janvier 1970, voir : Basse-Normandie. Mission d'études Basse-Seine
>> << Avant le 30 janvier 1970, voir : Haute-Normandie. Mission d'etudes Basse-Seine
>> << Avant le 30 janvier 1970, voir : Basse-Normandie. Mission d'études Basse-Seine
Source(s) :
Littoral bas-normand : schéma d'aménagement : rapport d'orientation, 1976
Littoral bas-normand : schéma d'aménagement : rapport d'orientation, 1976
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2106 6664
, cf.
http://isni.org/isni/0000000121066664
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12177634q
Notice n° :
FRBNF12177634
Création :
90/12/17
Mise à jour :
95/11/02
