Notice de collectivité

  • Notice
France. Chambre des comptes de Bretagne forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1532?
Mort :  1790

Attestée en 1400.


Forme(s) rejetée(s) : 
< France. Chambre des comptes de Nantes

Autre(s) forme(s) rejetée(s) (RAMEAU) : 
< EP Nantes (Loire-Atlantique) -- Chambre des comptes de Bretagne

Source(s) : 
Edit en forme de réglement pour la Chambre des comptes de Bretagne, [1694]
Marion . - Mourre, 1986



Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb12170766x
Notice n° :  FRBNF12170766

Création :  90/11/26
Mise à jour :  03/04/11

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