Notice de collectivité
- Notice
Haute-Marne forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité départementale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Après la réforme de décentralisation du 2 mars 1982, la Préfecture est à distinguer
de l'ensemble du Département ; elle doit faire l'objet d'une vedette distincte, à
n'employer qu'à partir de 1982
Forme(s) rejetée(s) :
< Marne (Haute-)
< Marne (Haute-)
Forme(s) associée(s) :
>> << Voir aussi : Haute-Marne. Conseil général
>> << Voir aussi : Haute-Marne. Préfecture
>> << Voir aussi : Haute-Marne. Conseil général
>> << Voir aussi : Haute-Marne. Préfecture
Source(s) :
Compte administratif (Conseil général Haute-Marne), 2010
BA 2007
Compte administratif (Conseil général Haute-Marne), 2010
BA 2007
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12167229t
Notice n° :
FRBNF12167229
Création :
90/10/25
Mise à jour :
12/03/21
