Notice de collectivité

  • Notice
France. Mission du bicentenaire de la Révolution française et de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1986-09-15
Mort :  1989-12-31

Créée par D. 86-1034 du 15-09-1986 ; sous l'autorité du Premier ministre.

Adresse :  7 av. Franco-Russe, 75007 Paris

Forme(s) rejetée(s) : 
< Mission du Bicentenaire de la Révolution française de 1789 < France. Mission du Bicentenaire de la Révolution française < France. Premier ministre. Mission du bicentenaire de la Révolution française et de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen

Source(s) : 
BA 1988 Le bicentenaire de la Révolution : répertoire numérique détaillé des archives de la Mission du Bicentenaire / Archives nationales, 1991 J.O., 11-10-1986

Domaine(s) :  944


Identifiant international de l'autorité :  ISNI 0000 0001 2182 9836 , cf. http://isni.org/isni/0000000121829836
Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb12113087f
Notice n° :  FRBNF12113087

Création :  89/05/19
Mise à jour :  17/05/09

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