- Notice
Routes -- Droit
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur le droit applicable à la construction,
à l'entretien et à l'utilisation des routes, les ouvrages relatifs au droit de la
circulation et de la sécurité routières se trouvent sous la vedette Circulation --
Droit
<Employé pour :
Routes -- Entretien et réparations -- Droit
Rues -- Droit
Routes -- Entretien et réparations -- Droit
Rues -- Droit
>>Terme(s) spécifique(s) :
Alignement (droit administratif)
Zones de rencontre
Automobiles -- Droit
Autoroutes -- Droit
Chemins privés
Corvée
Ponts et chaussées (administration)
Alignement (droit administratif)
Zones de rencontre
Automobiles -- Droit
Autoroutes -- Droit
Chemins privés
Corvée
Ponts et chaussées (administration)
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Highway law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85060777
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Highway law http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85060777
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Routes -- Droit
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Routes -- Droit
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12106264v
Notice n° :
FRBNF12106264
Création :
89/03/10
Mise à jour :
91/05/30
