Notice de collectivité
- Notice
Comité régional franco-genevois forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
collectivité officielle de niveau non précisé
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1973
Période d'activité :
b
Étudie les problèmes frontaliers soumis à la Commission ; se réunit deux fois par
an.
Adresse :
Secrétariat général en France : Sous-préfecture de Saint-Julien-en-Genevois, 4 avenue
de Genève, BP 104, 74164 Saint-Julien-en-Genevois
Secrétariat général en Suisse : Département des affaires régionales de l'économie et de la santé (DARES), 2 rue Henri-Fazy, CP 3984, 1211 Genève 3
Ancienne adresse en France : Conseil général de la Haute-Savoie, 1 rue du 30e-Régiment -d'Infanterie, BP 444, 74041 Annecy Cedex
Secrétariat général en Suisse : Département des affaires régionales de l'économie et de la santé (DARES), 2 rue Henri-Fazy, CP 3984, 1211 Genève 3
Ancienne adresse en France : Conseil général de la Haute-Savoie, 1 rue du 30e-Régiment -d'Infanterie, BP 444, 74041 Annecy Cedex
Forme(s) rejetée(s) :
< Commission intergouvernementale franco-genevoise. Comité régional franco-genevois
< Commission intergouvernementale franco-genevoise. Comité régional franco-genevois
Source(s) :
Le Guide des échanges sportifs Haute-Savoie, Genève, 1, 1988 (organigramme détaillé) . - Observatoire statistique transfrontalier de l'espace franco-valdo-genevois, 2010
Le Guide des échanges sportifs Haute-Savoie, Genève, 1, 1988 (organigramme détaillé) . - Observatoire statistique transfrontalier de l'espace franco-valdo-genevois, 2010
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 0723 8765
, cf.
http://isni.org/isni/0000000107238765
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12092024s
Notice n° :
FRBNF12092024
Création :
88/11/25
Mise à jour :
10/11/19
