• Notice
Droit d'auteur -- Domaine public



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

<Employé pour : 
Domaine public (droit d'auteur)
Domaine public (propriété intellectuelle)
Oeuvres du domaine public
Oeuvres tombées dans le domaine public

<<Terme(s) générique(s) :
Droit d'auteur

>>Terme(s) spécifique(s) : 
Logiciels contributifs
Logiciels gratuits

Domaine(s) : 340

Correspondance(s) : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Public domain (Copyright law)  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85108634

Correspondance(s) exacte(s) : 
- RVMLaval  (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) :  Droit d'auteur -- Domaine public 

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb12021963g
Notice n° :  FRBNF12021963

Création :  90/01/01
Mise à jour :  05/09/16

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