Notice RAMEAU
- Notice
Accidents de service (fonction publique)
Accidents de service (fonction publique)
Accidents de service (fonction publique)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
<Employé pour :
Fonctionnaires -- Accidents Ancienne forme retenue
Accidents survenus aux agents publics
Fonctionnaires -- Accidents Ancienne forme retenue
Accidents survenus aux agents publics
Source(s) :
Le régime juridique des accidents survenus aux agents publics / Ministère du budget, Service juridique et de l'Agence judiciaire du trésor, 1993 . - Les accidents de service / Ministère de l'éducation nationale, 1991 . - L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service : régime juridique et garanties statutaires / M. Libes, 2012
Le régime juridique des accidents survenus aux agents publics / Ministère du budget, Service juridique et de l'Agence judiciaire du trésor, 1993 . - Les accidents de service / Ministère de l'éducation nationale, 1991 . - L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service : régime juridique et garanties statutaires / M. Libes, 2012
Domaine(s) : 330
. - 360
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Fonctionnaires -- Accidents
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Officials and employees--Accidents http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh2002006200
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Fonctionnaires -- Accidents
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Officials and employees--Accidents http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh2002006200
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb120095438
Notice n° :
FRBNF12009543
Création :
91/10/09
Mise à jour :
25/06/19