- Notice
France. Marine -- Règlements
Vedette matière collectivité. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les règles juridiques et techniques (ordonnances, lois,
décrets, arrêtés, règlements) qui s'appliquent à la Marine française, ainsi que les
documents qui étudient ces règles
<Employé pour :
France. Marine -- Législation
France. Marine -- Ordonnances
Ordonnances de la Marine (France)
France. Marine -- Législation
France. Marine -- Ordonnances
Ordonnances de la Marine (France)
Source(s) :
Bulletin officiel des armées. Edition méthodique. Marine nationale / Ministère de la défense, 1965- . - Répertoire général des lois, décrets, ordonnances, réglements, instructions sur la marine / C.-F. Blanchard, 1849-1859 . - Nouveau glossaire nautique : dict. des termes de la marine à voile : NOP / A. Jal, 2011 (1848)
Bulletin officiel des armées. Edition méthodique. Marine nationale / Ministère de la défense, 1965- . - Répertoire général des lois, décrets, ordonnances, réglements, instructions sur la marine / C.-F. Blanchard, 1849-1859 . - Nouveau glossaire nautique : dict. des termes de la marine à voile : NOP / A. Jal, 2011 (1848)
Domaine(s) : 340
. - 355
Pas de correspondance :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec))
- LCSH (Library of Congress Subject Headings)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec))
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb120090714
Notice n° :
FRBNF12009071
Création :
85/09/26
Mise à jour :
18/03/21
