Notice de collectivité
- Notice
France. Conseil général des ponts et chaussées forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1804-08-25
Mort :
2008-07-11
A fusionné en 2008 avec le "Service d'inspection générale de l'environnement".
Adresse :
Tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex
Ancienne adresse : 246 boulevard Saint-Germain, 75775 Paris Cedex 16
Ancienne adresse : 246 boulevard Saint-Germain, 75775 Paris Cedex 16
Forme(s) rejetée(s) :
< CGPC
< France. Ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports. Conseil général des ponts et chaussées
< Ponts et chaussées et mines
< CGPC
< France. Ministère de l'équipement, du logement, de l'aménagement du territoire et des transports. Conseil général des ponts et chaussées
< Ponts et chaussées et mines
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 11 juillet 2008, voir : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable
>> << Après le 11 juillet 2008, voir : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable
Source(s) :
BA 2008
Le coût des transports par route pour la collectivité, 1986 (JO, brochure ; 4054)
SGEDD : http://www.cgpc.developpement-durable.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=12 (2009-02-20)
BA 2008
Le coût des transports par route pour la collectivité, 1986 (JO, brochure ; 4054)
SGEDD : http://www.cgpc.developpement-durable.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=12 (2009-02-20)
Notice n° :
FRBNF12002961
Création :
86/11/13
Mise à jour :
10/10/28
