Notice de collectivité
- Notice
Bourgogne. Conseil économique, social et environnemental régional forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Changement d'intitulé en 2008 avec la réforme constitutionnelle qui a ajouté l'environnement
aux compétences des CESR.
Adresse :
Hôtel de la région, 17 boulevard de la Trémouille, BP 23502, 21035 Dijon Cedex
Forme(s) rejetée(s) :
< CESER Bourgogne
< Bourgogne. Conseil économique et social
< Bourgogne. Comité économique et social
< CESER Bourgogne
< Bourgogne. Conseil économique et social
< Bourgogne. Comité économique et social
Forme(s) associée(s) :
>> << Postérieurement, voir : Bourgogne Franche-Comté. Conseil économique, social et environnemental régional
>> << Postérieurement, voir : Bourgogne Franche-Comté. Conseil économique, social et environnemental régional
Source(s) :
Quel avenir pour la Bourgogne dans 20 ans ?, 2011
BA 1995
Région Bourgogne : http://www.region-bourgogne.fr/CESER,9 (2013-05-06)
Quel avenir pour la Bourgogne dans 20 ans ?, 2011
BA 1995
Région Bourgogne : http://www.region-bourgogne.fr/CESER,9 (2013-05-06)
Domaine(s) :
330
. - 350
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11994881q
Notice n° :
FRBNF11994881
Création :
86/03/28
Mise à jour :
13/05/06
