Notice RAMEAU

  • Notice
Droit d'auteur -- Droit de reproduction



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

<Employé pour : 
Droit d'auteur -- Droit d'exploitation
Droit d'auteur -- Droits de reproduction
Droit de reproduction (droit d'auteur)
Droits de reproduction (droit d'auteur)
Exception de copie privée
Fair use (droit d'auteur)
Usage équitable (droit d'auteur)
Usage loyal (droit d'auteur)
Utilisation équitable (droit d'auteur)

<<Terme(s) générique(s) :
Droits d'auteur

>><<Terme(s) associé(s) : 
Piratage (droit d'auteur)

Source(s) : 
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 (art. : Reproduction (droit de)) . - Le droit d'auteur et les bibliothèques / Y. Alix, 2000 . - Reprographie et droit d'auteur : compte rendu de la réunion du Comité juridique / Société des Gens de Lettres, 1988

Domaine(s) : 340

Correspondance(s) : 
- LCSH  (Library of Congress Subject Headings) :  Fair use (Copyright)  http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85046891

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb11982909k
Notice n° :  FRBNF11982909

Création :  85/05/29
Mise à jour :  10/03/23

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